COMMENT CONSULTER
LES ARCHIVES DES NOTAIRES DU QUÉBEC

Pour faire suite à notre outil portant sur «Les Registres fonciers du Québec» nous vous suggérons de consulter les archives des notaires notamment pour accéder au texte original et complet des actes de vente car leur enregistrement dans les registres fonciers n'en présente que l'essentiel, en omettant les annexes s'il y a lieu. Vous pourrez ainsi accéder à des détails précieux sur les transactions immobilières.

Parmi les collections numériques de la BANQ, on retrouve les «Archives des notaires du Québec» qui ont été compilées des origines jusqu’à 1937. Ces archives contiennent les répertoires, les index et le texte des actes des notaires de l'ensemble des régions du Québec. Nous devons mentionner toutefois dès à présent, que tous les notaires n’ont pas nécessairement laissé leur greffe, loin s’en faut. Il faudra d’abord compter sur la chance en espérant trouver le nom du notaire recherché dans la liste de la BAnQ1 .

Ceci dit, pour accéder aux greffes actuellement disponibles, il suffit d’inscrire, Archives des notaires, dans la fenêtre de recherche de la BAnQ numérique puis de cliquer sur la première entrée qui s’affichera.

Il est ensuite possible de consulter les actes des notaires dont le nom vous est connu en les repérant simplement à partir de leur nom apparaissant par ordre alphabétique dans la colonne de gauche du site 2 [ellipse rouge]. Pour repérer un notaire pour lequel vous ne connaissez que le lieu où il aurait exercé sa profession, vous pouvez consulter les listes réparties par district judiciaires ou par région géographique [ellipses bleues] . Notez qu’il est possible que le notaire qui vous intéresse ne figure malheureusement pas dans les listes.

Cherchons, en guise d’exemple, le notaire Francis Edward McKenna qui avait œuvré, entre autres, pour la Rosemount Land & Improvment Company, dans le quartier du même nom, au cours des premières décennies du XXe siècle.

En cliquant sur l’entrée M à O dans la section nominale, vous pourrez défiler la liste jusqu’à trouver ce notaire du district de Montréal dont le greffe numérisé couvre les années 1907 à 1917 [rectangle vert]. L’astérisque apparaissant à gauche de son nom indique que ses minutes sont disponibles. Il s’agit en effet du nom donné à l’original d’un document. Comme celles-ci sont numérotées successivement, selon un ordre chronologique, chaque document est identifié par un numéro qui permet de les classer aisément.

Les actes notariés sont classés chronologiquement par numéros et par date comme on peut le voir dans la colonne «Exploration» de la figure de droite où chaque section [rectangle bleu ]comprend environ 200 actes qui sont répartis par groupes entre lesquels il est possible de naviguer en utilisant les balises numériques apparaissant au haut de l’écran [ellipse rouge]. Une fois à l’intérieur d’un groupe (le numéro 1 ici), vous n'avez plus enfin qu'à faire défiler la barre à droite pour atteindre celle que vous souhaitez voir en entier [rectangle vert].

Pour visualiser cette page en mode plein écran, vous pouvez actionner la balise du centre telle que présentée dans la figure de gauche cette fois [ellipse verte]. Un menu s’affichera alors en surimposition [rectangle bleu] afin de vous permettre de l’imprimer ou de la sauvegarder pour une consultation hors-ligne. Vous pouvez enfin naviguer dans l’acte notarié comme bon vous semble en cliquant sur les balises appropriées de droite [ellipse rouge], puis revenir au début du groupe de pages en actionnant celle de gauche.

Deux types d’actes pourront particulièrement vous intéresser dans le greffe de McKenna ou de tout autre notaire :

  • Les actes concernant la propriété, comprenant les ventes de terrains ou d’immeubles (deed of sale, sale and conveyance), les baux de location (memorial of lease), les hypothèques et leurs priorités (priority of hypothec), etc.
  • Les actes familiaux, comprenant les testaments et les partages successoraux (last will and testament), les contrats de mariage ou de divorce (contract of marriage), les prêts (loan, obligation), les procurations (power of attorney), les inventaires (inventory), etc.
  • Maintenant que vous connaissez cet outil et avez été en mesure de mesurer sa portée, pourquoi ne partiriez-vous pas à la recherche des souvenirs de vos ancêtres !

    Pour en savoir plus…
    Nous nous pencherons plus en détail sur le contenu d’un acte de vente immobilier en lien avec son enregistrement dans le Registre foncier du Québec un article spécifique de la section «En savoir +».
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      1  En attendant que les greffes déposés par les notaires soient entièrement numérisés, nous croyons qu’il demeure possible de consulter les documents en format papier, à la BAnQ..

    2  Retenez toutefois qu’il est possible que son nom apparaisse plus d’une fois s’il a exercé dans plus d’un district judiciaire..