L'INDEX DES NOMS DES REGISTRES FONCIERS DU QUÉBEC


C’est par hasard que nous avons découvert cette source en histoire foncière qui se fait rare dans les travaux publiés en histoire urbaine. Il s’agit de l’Index des noms, appelé à l’époque Index aux noms, qui est produit par les responsables des registres fonciers des différents bureaux d’enregistrement de la province. Bien qu’ils s’adressent davantage à des chercheurs initiés, ces Index constituent un outil supplémentaire pour approfondir une histoire foncière encore largement méconnue.

Ces documents prennent la forme de registres. Leur contenu, pour peu qu’on en simplifie la présentation, identifie par ordre alphabétique les personnes et les entreprises mentionnées dans les enregistrements des transactions foncières.

La conception de ces registres fait en sorte que les informations relatives à un numéro d’enregistrement donné sont toujours consignées à deux endroits : à l’entrée du nom de famille du vendeur (Villeray Land Co à Jean Blais, enregistrement no X) et de celui de l’acheteur (Blais, Jean de Villeray Land Co, enregistrement no X).

À titre d’illustration, voyons un extrait de l’Index portant sur l’année 1892. Les premières personnes mentionnées au registre sont celles dont le nom de famille commence par la lettre A. Le numéro d’enregistrement apparaît également en marge de droite (rectangle rouge) ce qui permet ensuite aux chercheurs d’obtenir le texte de la transaction en le téléchargeant au coût de 1$, selon la méthode présentée ailleurs sur liremaville .

Les Index, réunis sur le site du Registre foncier du Québec en ligne en format PDF, peuvent également être téléchargés au coût de 1$ par volume. Afin de présenter cette source et les défis qu’elle pose, 36 Index des noms répartis en 46 volumes provenant du bureau d’enregistrement de Hochelaga-Jacques-Cartier (DIV : HJC) dans la région de Montréal, ont été compilés dans le tableau suivant. Ouvert en 1877, ce bureau, couvre en fait plusieurs quartiers de Montréal et notamment ceux de Rosemont et de Villeray, objets de nos recherches depuis quelques années.

On constate à l’observation du tableau que certains volumes se présentent en deux tomes, A et B. Habituellement, les noms de famille (ou patronymes) commençant par la lettre L débutent les tomes B, comme c’est le cas notamment entre 1901 et 1911. Afin de donner un aperçu de l’évolution des numéros d’enregistrement inscrits dans les différents volumes, nous avons indiqué, pour chacun d’eux, le premier numéro qui apparaît sur la liste des patronymes A. Pour compléter le tableau, on indique enfin la date d’ouverture de chaque volume.

C’est finalement au début octobre 1922 que fermait le bureau d’enregistrement de Hochelaga-Jacques-Cartier en tant qu’une unité administrative autonome. Tous les bureaux d’enregistrement de Montréal furent réunis à compter de cette date et on trouvera dorénavant la suite des Index dans d’autres registres, également accessibles en ligne, et dont le volume 1 commence le 2 octobre 1922.

Précisons également que les Index de cette nouvelle unité administrative incluront, à compter du 20 février 1923, deux informations additionnelles, soit la nature du contrat ou de la transaction impliquant les parties (vente, hypothèque, bail, etc.) et l’emplacement de «l’immeuble affecté». De nombreux autres volumes seront produits et c’est ainsi que le volume 203, par exemple, traite des semaines allant du 21 décembre 1959 au 12 janvier 1960.

Cela dit, on ne saurait trop recommander le téléchargement des deux tomes d’un volume quand cela se présente, en raison de la manière dont ces registres se composent. Voici pourquoi. Au moment de l’ouverture d’un nouvel Index, on détermine à l’avance un certain nombre de pages blanches pour chacune des lettres. Mais puisque les inscriptions se font toujours au fur et à mesure, il arrive souvent que toutes les pages réservées à une lettre donnée sont complètes. Devant de nouvelles inscriptions, le fonctionnaire inscripteur cherchera alors une autre page blanche, n’importe où dans le tome A ou B (s’il y a un second tome, évidemment). Il indiquera alors au chercheur, au bas de la dernière page venant d’être complétée, l’endroit où chercher la suite des transactions du patronyme. Et ces suites d’inscriptions peuvent être renvoyées à plus d’une reprise ici et là dans un tome de la même année voire, dans un volume de l’année suivante.

LES DÉFAUTS

Ces registres paginés ne sont pas sans défaut. Ils sont manuscrits et présentent parfois des informations illisibles en raison d’une écriture relâchée et pâle, voire effacée. Un traitement numérique des contrastes pourrait améliorer en partie les images obtenues; il faut toutefois s’attendre à passer plusieurs heures à déchiffrer les écritures pour obtenir le résultat escompté.

On observe un autre défaut de numérisation qui se retrouve particulièrement dans les volumes antérieurs à 1914. En effet, puisque les numéros d’enregistrement sont toujours inscrits à droite de la page, cela n’offre aucune conséquence pour les pages du registre situées à droite où les numéros apparaissent au complet. Par contre, il n’en va pas de même pour les pages de gauche plus particulièrement pour les patronymes situés vers le milieu du registre. Comme les registres sont reliés, les numéros de ces pages se trouvent dans un pli accentué par la reliure, supprimant ainsi un ou plusieurs des derniers chiffres. Pour illustrer ce problème, examinez l’extrait du volume 17 aux pages 531 et 532 que nous avons réunies sur une même image. On se rend bien compte que l’on peut lire aisément les numéros d’enregistrement de la page 532 (flèche bleue), mais pas ceux de l’autre page (flèche rose)

Heureusement ce défaut peut être assez souvent contourné en consultant une section différente de l’Index, soit celle de l’autre partie impliquée. Pour reprendre le même exemple, si à la lettre M de la page 531, le vendeur John E. Molson affiche ce défaut, comme on peut le voir en plus gros plan, on pourra toujours vérifier l’inscription de l’acheteur en occurrence, le révérend Charles Kieffer, à la lettre K de la page 402, apparaissant ci-bas. L’inscription laisse alors voir clairement cette fois, le numéro d’enregistrement complet, en l’occurrence le 229717 (rectangle rouge).

Comment accéder aux Index des noms

Si vous désirez télécharger un des Index mentionnés ici ou en consulter d’autres provenant de différentes circonscriptions foncières, rendez-vous sur le site du Registre foncier du Québec en ligne. Après s’être inscrit et avoir signifié une consultation, un nouveau menu s’affichera sur lequel on choisit l’item , Index des noms/ zonage agricole (flèche rouge). S’ouvre alors une nouvelle page contenant quatre rubriques qui doivent être complétées. On clique d’abord sur Index des noms des fichiers numérisés (flèche noire), ensuite on sélectionne une circonscription foncière à l’aide du menu déroulant (flèche rose). Par la suite, on doit nécessairement inscrire une date selon le modèle prescrit AAAA/MM/JJ (flèche verte). S’il ne faut pas indiquer de numéro de volume, il faut impérativement ajouter un nom de famille quelconque, à votre choix (flèche bleue). Pour consulter le volume B d’une année donnée, vous devrez cependant mettre un nom de famille commençant par une lettre entre L et Z.

Après avoir cliqué sur l’icône Rechercher, au bas de la page, on obtient un résultat qui, selon les critères de la recherche, peut donner lieu à un large choix. Puisque trois bureaux d’enregistrement existent à cette époque dans la circonscription de Montréal, on peut voir des numéros de volumes différents attribués à chacun d’eux, en l’occurrence celui de Montréal-Est (Mtl-E) de Montréal-Ouest (Mtl-O) ou de Hochelaga-Jacques-Cartier (HJC). On sélectionnera ensuite le volume désiré en sachant que l’opération ne peut générer qu’un volume à la fois.

À tout le moins pour les volumes de Hochelaga-Jacques-Cartier, les dates de début et de fin indiquées par le système comme repères chronologiques doivent être reçues avec précaution car elles ne sont pas toujours fiables. Au tableau présenté précédemment, on peut cependant retrouver les dates d’ouverture exactes des volumes 17, 18 et 19 qui commencent respectivement le 17 octobre 1912, le 14 avril et le 25 septembre 1913.

En terminant, on vous souhaite d’autres belles découvertes grâce à l’Index des noms.