REGISTRES FONCIERS ET VENTES IMMOBILIÈRES À MONTRÉAL, 1896-1907

Pour connaître plus de détails sur une vieille maison de Montréal dont vous connaissez l'ancienne désignation cadastrale du lot sur lequel elle a été érigée (par exemple le lot 489-216 de la paroisse du Sault-au-Récollet), nous vous invitons à faire une recherche dans les registres fonciers de Montréal .

Pour débuter, sachez qu'à compter de 1896 chaque transaction immobilière inscrite dans les registres fonciers a fait l'objet d'une courte description publiée dans l'ancienne revue hebdomadaire Le Prix Courant sous la rubrique intitulée «Ventes enregistrées». Bien que cette revue soit publiée depuis 1887 ce n'est qu'à compter de 1896 qu'elle est beaucoup plus systématique dans la tenue de cette rubrique. Pour les fins de l'exemple qui suivra, nous n'avons réuni pour le moment que les rubriques des années 1896 à 1907.

Si vous le souhaitez, vous pouvez télécharger l'ensemble des documents suivants dans un répertoire, puis utiliser la fonction recherche de votre logiciel PDF pour repérer plus facilement une désignation cadastrale.

1896--- 1897---1898---1899---1900---1901

1902---1903---1904---1905---1906---1907

Ainsi, en supposant que vous cherchiez à en savoir plus sur le terrain dont la désignation cadastrale est le 166-555, votre recherche PDF pourrait générer cette page du document dont nous avons retiré un extrait.

Considérant que les registres fonciers de Montréal sont répartis par secteur géographique, tels Montréal Ouest, Montréal Est, Hochelaga-Jacques-Cartier, etc. (voir les flèches rouges), c'est le quartier Hochelaga qu'apparaît le numéro cadastral désiré.

Toutefois, dans cet exemple, on trouve en fait deux transactions consécutives pour le même terrain. En effet, pour la semaine au cours de laquelle a lieu la transaction (identifiée sous le titre de la rubrique au haut de la page), soit le 31 décembre 1897, on pourra lire le nom de la rue, la désignation cadastrale, sa superficie, son occupation, les noms du vendeur et de l'acheteur, le prix payé, mais aussi entre crochets (les flèches vertes) le numéro de l'acte de vente. Ce numéro, le [70773] ou le [70774], devra être noté si vous souhaitez ensuite consulter en ligne le texte complet dudit acte. Précisons que le même numéro d'acte aura aussi été attribué dans les registres des autres quartiers (Montréal Est, Montréal Ouest, etc.) d'où l'importance de bien retenir ici qu'il s'agit des registres du quartier Hochelega-Jacques-Cartier.

La seconde étape sera alors de consulter le Registre foncier du Québec en ligne. Mentionnons toutefois que chaque consultation vous coûtera 1$, mais que vous pourrez télécharger l'acte de vente dans sa totalité sans autre frais supplémentaire.

Une fois sur le site vous pourrez choisir de n'être qu'un client occasionnel des registres ou encore d'opter pour devenir un client régulier. Par la suite, vous cliquerez sur l'icone CONSULTER apparaissant dans le menu supérieur. Ensuite vous préciserez que vous désirez accéder à un ACTE, RADIATION, AVIS D'ADRESSE. Finalement, assurez-vous d'avoir bien préciser la bonne circonscription foncière afin d'inscrire le numéro d'inscription ou d'acte de vente repéré dans la revue Le Prix Courant.

S'affichera alors l'acte de vente que vous pourrez télécharger afin de le consulter à loisir et le conserver.